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| Les marchandises voyageront
toujours au risque et pour le compte de l'Acheteur même s'il paie
les frais de transport.
Il est très important de faire une révision méthodique de la marchandise au moment de décharger le moyen de transport. Les clients devront faire figurer sur le bordereau de l'Entreprise de Transport les avaries, pertes ou retards produits pendant le déchargement, avant de signer la livraison de la marchandise . Nous n'admettrons pas de réclamations après les quatre jours qui suivent la livraison de la marchandise à son destinataire. Les restitutions devront être communiquées à l'avance afin que PINTURAS FRAYCAR puisse déterminer le moyen de transport. Nous ne prenons pas en charge les ports non convenus. Les restitutions seront toujours certifiées dans la facture suivante. Les ports seront pour le compte du client lorsque la commande est inférieure à 400 Litres de Peintures Plastiques ou Dissolvant. Nous pouvons satifaire la commande dans les tons variés de notre standard. La quantité fabriquée pourra fluctuer jusqu'à 5%, en sachant que le Client accepte la quantité qui résulte de la fabrication. Le prix sera estimé dans chaque cas. NOUS N'ADMETTRONS AUCUNE RESTITUTION DANS CE CAS. Les impôts ou les taxes qui grèvent les opérations commerciales iront toujours pour le compte et au risque de l'Acheteur. Les prix estimés dans la précédente tarification, sont sujets aux fluctuations du marché, pouvant être changés sans notification préalable. En cas de litige, les parties se soumettent expressément aux Tribunaux de Valencia (Espagne), avec une renonciation expresse à n'importe quel autre privilège. LA RESPONSABILITÉ DE PEINTURES FRAYCAR SE LIMITE UNIQUEMENT À LA VALEUR DU PRODUIT. Cette Tarification Annule les précédentes. Prix suggérés de vente au public. T.V.A. non inclu. |
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